Marque expirée - Marque en non vigueur

POLE MOTO
FINANCIERE MACE, SAS

Numéro de dépôt :
3673714
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2019
POLE MOTO de FINANCIERE MACE

Présentation de la marque POLE MOTO

Déposée le 2 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLE MOTO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE MACE domicilié(e) 1 rue LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 249 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE MACE domicilié(e) 1 rue LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE MOTO est expirée depuis le 2 septembre 2019.

FINANCIERE MACE a également déposé les autres marques suivantes : MOTO PLUS MOTOPLUS MOTO+ , ZE BIKE ZEBIKE.fr Les accessoires motos à prix net


FINANCIERE MACE, SAS - 1 rue LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 421249244


FINANCIERE MACE - 1 rue LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; nettoyage ou entretien de véhicules ;

Location de garages ou de places de stationnement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Architecture ; contrôle technique de véhicules automobiles.